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[ 24 juin ] Conseil municipal

24 juin à 18h30 - 20h30

Monsieur le Maire a le plaisir de vous inviter au prochain conseil municipal :

📅 Vendredi 5 juin 2026 à 18h30

📍 Mairie – Salle du conseil

👉 ou en direct via la page Facebook

L’ordre du jour est le suivant :

I – ADOPTION DU PV du Conseil Municipal du 13 avril 2026

II – FINANCES

Délibération N°2026/06/24/01 : Choix du nouveau prestataire cantine

Délibération N°2026/06/24/02 : Demande de subvention amendes de police pour la création d’un trottoir aux abords de l’aire de covoiturage

Délibération N°2026/06/24/03 : Demande de subvention amendes de police pour l’amélioration de la sécurité du plateau traversant : Place des dolmens/Place le salet

Délibération N°2026/06/24/04 : Vote des subventions aux associations et au CCAS

III – URBANISME

Délibération N°2026/06/24/05 : Institution du droit de préemption renforcé sur les immeubles et terrains commerciaux

Délibération N°2026/06/24/06 : Modification du droit de préemption urbain

Délibération N°2026/06/24/07 : Modification du périmètre du droit de préemption commercial sur les fonds de commerces, baux commerciaux, fonds artisanaux

IV – INTERCOMMUNALITE

Délibération N°2026/06/24/08 : Délégués CLECT

Délibération N°2026/06/24/09 : Convention pour l’entretien de la Ripisylve du cours d’eau Mosson

V – ECOLE

Délibération N°2026/06/24/10 : Modification du règlement de la cantine et de l’ALAE

VI – DIVERS

Délibération N°2026/06/24/11 : Création d’un comité consultatif biodiversité ABC

VII – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Détails

  • Date : 24 juin
  • Heure :
    18h30 - 20h30