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[ 24 juin ] Conseil municipal

Monsieur le Maire a le plaisir de vous inviter au prochain conseil municipal :
Vendredi 5 juin 2026 à 18h30
Mairie – Salle du conseil
ou en direct via la page Facebook
L’ordre du jour est le suivant :
I – ADOPTION DU PV du Conseil Municipal du 13 avril 2026
II – FINANCES
Délibération N°2026/06/24/01 : Choix du nouveau prestataire cantine
Délibération N°2026/06/24/02 : Demande de subvention amendes de police pour la création d’un trottoir aux abords de l’aire de covoiturage
Délibération N°2026/06/24/03 : Demande de subvention amendes de police pour l’amélioration de la sécurité du plateau traversant : Place des dolmens/Place le salet
Délibération N°2026/06/24/04 : Vote des subventions aux associations et au CCAS
III – URBANISME
Délibération N°2026/06/24/05 : Institution du droit de préemption renforcé sur les immeubles et terrains commerciaux
Délibération N°2026/06/24/06 : Modification du droit de préemption urbain
Délibération N°2026/06/24/07 : Modification du périmètre du droit de préemption commercial sur les fonds de commerces, baux commerciaux, fonds artisanaux
IV – INTERCOMMUNALITE
Délibération N°2026/06/24/08 : Délégués CLECT
Délibération N°2026/06/24/09 : Convention pour l’entretien de la Ripisylve du cours d’eau Mosson
V – ECOLE
Délibération N°2026/06/24/10 : Modification du règlement de la cantine et de l’ALAE
VI – DIVERS
Délibération N°2026/06/24/11 : Création d’un comité consultatif biodiversité ABC
VII – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES