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[ 30 septembre ] Conseil Municipal

30 septembre à 18h30 - 20h00

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le : Mercredi 30 septembre 2026 à 18 H 30 À la mairie – salle du conseil

L’ordre du jour est consultable c-dessous.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures.

 

I – ADOPTION PV CONSEIL MUNICIPAL de la séance précédente

II- Compte rendu des délégations

III – Délibérations

Délibération N° 2026/09/30/01 Adhésion à Hérault Ingénierie

Délibération N° 2026/09/30/02 Mise en place des procédures de rappel à l’ordre et de transaction

Délibération N° 2026/09/30/03 Convention d’accueil des élèves de l’école à la piscine de Saint Mathieu de Tréviers

Délibération N° 2026/09/30/04 Adhésion à l’éco-organisme ALCOME

Délibération N° 2026/09/30/05 Instauration d’un droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux

Délibération N° 2026/09/30/06 Arrêt du dossier de révision allégée n° 2

Délibération N° 2026/09/30/07 Création de poste et modification du tableau du personnel

Délibération N° 2026/09/30/08 Modification des délégués à l’association des communes forestières

Délibération N° 2026/09/30/09 Création d’un dispositif communal de soutien aux jeunes méritants

Délibération N° 2026/09/30/10 Remboursement des frais d’achats de gobelets

Délibération N° 2026/09/30/11 Convention avec la commune d’Argelliers pour l’accueil de leurs enfants au centre de loisirs de la commune

Délibération N° 2026/09/30/12 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Délibération N° 2026/09/30/13 Autorisation de signer la convention territoriale globale

Délibération N° 2026/09/30/14 Désignation d’un correspondant incendie et secours

III – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

convocation cm 30 09 2026

Détails

  • Date : 30 septembre
  • Heure :
    18h30 - 20h00

Lieu

  • Mairie
  • 41 rue de l'espandidou
    VAILHAUQUES, 34570 France
    + Google Map
  • Téléphone 04 67 84 40 70