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[ 30 septembre ] Conseil Municipal

Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le : Mercredi 30 septembre 2026 à 18 H 30 À la mairie – salle du conseil
L’ordre du jour est consultable c-dessous.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures.
I – ADOPTION PV CONSEIL MUNICIPAL de la séance précédente
II- Compte rendu des délégations
III – Délibérations
Délibération N° 2026/09/30/01 Adhésion à Hérault Ingénierie
Délibération N° 2026/09/30/02 Mise en place des procédures de rappel à l’ordre et de transaction
Délibération N° 2026/09/30/03 Convention d’accueil des élèves de l’école à la piscine de Saint Mathieu de Tréviers
Délibération N° 2026/09/30/04 Adhésion à l’éco-organisme ALCOME
Délibération N° 2026/09/30/05 Instauration d’un droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux
Délibération N° 2026/09/30/06 Arrêt du dossier de révision allégée n° 2
Délibération N° 2026/09/30/07 Création de poste et modification du tableau du personnel
Délibération N° 2026/09/30/08 Modification des délégués à l’association des communes forestières
Délibération N° 2026/09/30/09 Création d’un dispositif communal de soutien aux jeunes méritants
Délibération N° 2026/09/30/10 Remboursement des frais d’achats de gobelets
Délibération N° 2026/09/30/11 Convention avec la commune d’Argelliers pour l’accueil de leurs enfants au centre de loisirs de la commune
Délibération N° 2026/09/30/12 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération N° 2026/09/30/13 Autorisation de signer la convention territoriale globale
Délibération N° 2026/09/30/14 Désignation d’un correspondant incendie et secours
III – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES