Délibérations du 16/05/2024

Délibérations du 16/05/2024

Délibération 2024051601 – Acquisition de deux parcelles de terrain – AI 136 et AI 134 La délibération 2024051602 est annulée Délibération 2024051603 – Demande de subvention Fonds vert pour la désimperméabilisation de l’école Délibération...
Délibérations du 16/05/2024

Délibérations du 04/04/2024

Délibération 2024040401 – Adoption du compte de gestion 2023 Délibération 2024040402 – Adoption du compte administratif 2023 Délibération 2024040403 – Affection du résultat du compte administratif 2023 Délibération 2024040404 – Vote des taux...
Délibérations du 16/05/2024

Délibérations du 07 03 2024

Délibération N° 2024/03/07/01 Modification de la composition des commissions municipales Délibération N° 2024/03/07/02 CCGPSL – Commission urgence écologique – Désignation des membres Délibération N° 2024/03/07/03 PLU – Modification N° 2 – Décision de ne pas réaliser...
Délibérations du 16/05/2024

Délibérations du 18/09/2023

Délibération N° 2023/09/18/01 – Installation d’un nouveau conseiller municipal Délibération N° 2023/09/18/02 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus Délibération N° 2023/09/18/03 – Modification des délégations données au maire Délibération N°...
Délibérations du 16/05/2024

Délibérations du 24/08/2023

Délibération 2023/08/24/01 – Marché de travaux pour le réaménagement du groupe scolaire Délibération 2023/08/24/02 – Dénomination de route – RD 127E1 en direction de Montarnaud

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